Mentions légales

Edition

Le site est édité par la Mairie de Beaufour-Druval.

Le Bourg 
14130 BEAUFOUR-DRUVAL

 

Directeur de la publication : Jean-Pierre SEMET

Conception

Le site a été réalisé par LAKASACOM Créateur web et print à Caen - 5 Rue des Champs Bailly 14280 St Contest.

Hébergement

Le site est hébergé par 1&1 Internet - 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.

Droits d'auteur

L’ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur. La structure générale, les textes, photos et images composant ce site sont la propriété de la mairie de Beaufour-Druval. Toute reproduction, totale ou partielle du contenu de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans accord préalable et écrit, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédits

Toutes les photographies ou illustrations du site sont la propriété de la mairie de Beaufour-Druval ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.

Limitation de responsabilité

Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. Tout ou partie des informations et éléments diffusés sur le site, sont fournis en l'état, sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, et notamment sans que ceci soit limitatif, de disponibilité, d'exactitude ou de caractère complet. L'existence d'un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de la mairie de Beaufour-Druval ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Confidentialité

Les informations personnelles ou coordonnées recueillies par le biais du formulaire du site www.beaufour-druval.fr sont strictement confidentielles et ne sont destinées qu’à l’usage exclusif de la mairie de Beaufour-Druval. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 (loi n° 78-17, art. 27), vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et rectification et de suppression des données vous concernant en nous envoyant un e-mail.

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Plus d'information sur les cookies utilisés